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CONDITIONS

CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE A LIRE AVANT ACHAT      

COMMANDE :  

 Le client choisit à l'aide du catalogue électronique les produits et services qu'il désire acquérir et transmet sa commande à partir d'un bon de commande disponible sur le site à valider suivant les instructions. Toute prise de commande au titre d'un produit figurant au sein de la boutique en ligne du site,  suppose la consultation préalable des présentes conditions générales. En conséquence, le client reconnaît être parfaitement informé du fait que son accord concernant le contenu des présentes conditions générales ne nécessite pas la signature manuscrite de ce document, dans la mesure où le client souhaite commander en ligne les produits présentés dans le cadre de la boutique du site web. Le client dispose de la faculté de sauvegarder ou d'éditer les présentes conditions générales, étant précisé que tant la sauvegarde que l'édition de ce document relèvent de sa seule responsabilité. En ce sens, le client est réputé accepter sans réserve l'intégralité des dispositions prévues dans ces conditions générales. Chaque commande ne sera définitive qu'après acceptation écrite.

 

PRIX DE VENTE :   

Les prix des produits et services facturés sont ceux figurant sur le site au moment de la commande. Les prix de vente  affichés sont SANS TVA, NET  HT, Les prix et renseignements portés sur nos catalogues et tarifs, sont fournis à titre indicatif. Ce sont ceux disponibles à la date d'impression. Ils ne sauraient nous engager définitivement. Nous nous réservons le droit de leur apporter toute modification nécessitée par les impératifs de la production, coûts de matières premières, du court du dollar, de taxes à l'importation en vigueur. Les prix s'entendent départ dépôt, le port est en sus sauf mentions contraires. 

 

TAXES ET LÉGISLATION  :

 Véhicules de loisir :  Les véhicules homologués sont vendus HT hors de notre pays, vous devrez vous acquitter de la TVA  et taxes en vigueur dans le pays  de destination sur le prix  du scooter, quad ou Go Kart, Pour toutes les ventes HT le n° intracommunautaire est demandé pour les sociétés et le  N° de carte identité ou passeport pour les particuliers,  cette  information est obligatoirement notée sur la facture accompagnant la vente du véhicule. 

 Véhicules  d’occasions d’importation :     ils sont vendu  soit HT soit TVA  sur marge selon la 7° directive européenne  Pas de tva à verser dans votre pays de réception.   

Véhicules neufs  d’importation :     Véhicules neufs, TVA a régler dans votre pays a la recette des impôts de votre département, vous devez vous munir de votre facture d’achat et du certificat de conformité (coc)  

ATTENTION : LES COMMANDES EN LIVRAISON HORS EUROPE (ainsi que les pays ne figurant pas dans le site)  seront Traités avec un surcout  de transport

FRAIS DE LIVRAISON : 

Un forfait de port est calculé en fin de commande suivant le poids, la quantité, le volume et la destination      

EXPÉDITION :  

Par transporteur, le n° de colis vous est communiqué lors de l'expédition. Si vous êtes absent le transporteur doit vous laisser un avis de passage, ainsi vous pouvez le contacter pour une demande de re-livraison ou vous pouvez retirer votre marchandise au dépôt de celui-ci sur votre région, a voir avec le transporteur, les coordonnées et n° de colis vous sont transmises lors de la livraison.

CONDITIONNEMENT :   

Les emballages sont conformes aux normes nationales pour les transporteurs sur route. En cas d'emballages hors standard, un supplément de prix, établi lors de la commande, sera appliqué.

 DÉLAI DE LIVRAISON : 

  Pour l'Europe, les produits et services sont livrés par transporteur à l'adresse indiquée par le client dans un délai de 5 à 15 jours ouvrables (Sauf Produits mentionnés avec les délais en réservation, la date est alors précisé dans la fiche article). L'expéditeur se réserve le droit d'utiliser tout autre moyen de livraison dans le respect des délais et frais prévus. Les délais de livraison peuvent varier en cas de difficultés d'acheminement, de rupture de stocks ou périodes de vacances qui seront alors signalés par courrier électronique au client .Les commandes pourront être livrées en partiel sur le stock disponible, les reliquats seront traités au plus vite en fonction des réassorts Les jours ouvrables ne comprennent pas le week-end et jours fériés.. 

A NOTER : les délais de livraisons sont donnés a titre d'information tout dépassement de ce délais ou retards ne peu engendré une annulation de commande de la part du client

RESERVES :  

 ATTENTION : VOUS ÊTES PRIES DE VÉRIFIER LE BON ÉTAT DE VOTRE MARCHANDISE LORS DE SA RÉCEPTION ET DE REFUSER LE COLIS EN CAS DE DÉTÉRIORATION IMPORTANTE 

Le client devra s'assurer : 

  1. Du bon état de la livraison. 
  2. Que le colis soit complet
  3. Il doit ouvrir le colis en présence du chauffeur et faire les réserves  et remarques nécessaires
  4. Si possible faire des photos  

 En cas de dommages constatés ou supposés, il appartient au client de compléter la CMR avec tous les détails et descriptions complètes des avaries constatés, ou de refuser la livraison et d'en informer  NOTRE SOCIETE  par lettre recommandée avec AR dans un délai maximum de 48 heures.

  NOTRE SOCIETE  N'EST EN AUCUN CAS RESPONSABLE DE  LA DÉTÉRIORATION DU PRODUIT FAITE PAR LE TRANSPORTEUR     

 

 DISPONIBILITES : 

Notre société  s'efforcera de satisfaire les demandes du client et d'exécuter les commandes de produits et services de ce dernier. Cependant, notre société ne sera pas tenue d'accepter toutes les commandes passées sur le site. Notre société  ne pourra voir sa responsabilité engagée à l'égard du client en cas de retard de livraison ou de non disponibilité temporaire ou permanente de produits et services. Les photos sur le site sont non  contractuelles, les modèles  peuvent présenter certaines différences du à l'évolution du produit par le fabriquant. Pour le choix des couleurs il est impératif de choisir une couleur supplémentaire auquel cas notre société livrera la couleur en stock disponible sans pour cela en avertir le client. 

 En résumé : avant de confirmer toute commande, demandez la disponibilité de l’article commandé  

 

DROITS DE RÉTRACTATION  ET RETOURS : durant 7 jours a compter de la réception du colis (CMR)  par lettre recommandé avec accusé de réception

Vous serez remboursé des sommes versées, (uniquement valable pour les véhicules et gros articles, pour les accessoires, pneus, pièces mécanique, petits équipements, etc..  Seul un avoir sera fait  déductible sur un prochain achat) en contrepartie de la réexpédition de la marchandise à vos frais dans les trente (30) jours à réception par destock loisir Motors, et sous condition que le produit soir dans son état et emballage d'origine, et en parfait état de fonctionnement et complet. Remboursement  par virement bancaire ou re-crédit des comptes PayPal et CB, le remboursement peut s'effectuer si non livraison du pays, erreur sur la commande, annulation de la commande par l'acheteur si commande non conforme, dans ce cas-là  nous ferons un avoir ou renverrons  le bon produit, des frais de ports d'expédition seront de nouveau facturé.  

Nous nous engageons à vous fournir entière satisfaction pour l'ensemble de nos produits et services. Conformément à la législation régissant la vente par correspondance en vigueur pour la vente en ligne, vous avez la possibilité de nous retourner n'importe quel article dans les 30 jours suivant la date de livraison en étant intégralement remboursé du prix de l'article concerné (les frais de livraison ne sont pas remboursés). Toutefois les articles ne correspondant pas à votre attente doivent nous être retournés à l'état neuf dans leur emballage d'origine.

Tous retours doit  être préalablement demandé par mail, une autorisation de retour sera alors attribué .Tous retours de marchandise sans  autorisation de retour sera automatiquement refusés. Les pièces retournées devront être accompagnées de la copie de votre facture, d'une liste détaillée et un récapitulatif du problème.

Nous n'accepterons pas de  retour de marchandises pour les raisons suivantes : avaries lors du transport non signalés sur la CMR au transporteur par écrit, mauvaise couleur, détérioration du produit par le client ou le transporteur, si toute fois  nous acceptions le retour d'un article endommagé nous déduirons du montant a rembourser ou de l'avoir le montant des remises en état, et prises en charge éventuelles ! 

Note importante : pour toute annulation de commande du client sans de vrais raisons étayés par des preuves irréfutables, nous appliquerons des frais de dédit de 50% de la valeur de la commande !

CAS DE FORCE MAJEURE :  

La responsabilité de notre société ne pourra être engagée dans le cas de force majeure tels que grèves, incendies, catastrophes naturelles, ou autres, cette liste n'étant pas exhaustive. 

 

PAIEMENT : 

(Paiement au comptant à la commande seulement) 

Le paiement des produits et services peut s'effectuer soit par transfert bancaire (virement) soit par carte bancaire à la commande en mode sécurisé (PayPal), DESTOCK LOISIR MOTORS reste propriétaire des produits livrés et se réserve le droit de procéder à leur récupération par tous moyens mis à sa disposition en cas de défaillance du règlement définitif.    

Pour les virements : Une fois votre virement effectué scannez votre ordre de virement et envoyez le nous  par mail à l’adresse suivante : support(AT)destock-loisir-motors.com

A réception sur notre compte, nous vous informons de la bonne réception de celui-ci  afin de mettre votre commande en livraison.  

A noter : Les engins non homologués ne doivent pas être utilisés sur la voie publique : ce type de produit doit être utilisé sur voie privée ou sur circuit autorisé seulement.

Produits d’Importation : les documentations sont généralement fournies directement dans le colis et  dans la langue du pays d’importation à savoir Espagnol, anglais, allemand.  

 

RESPONSABILITÉS: 

La responsabilité de DESTOCK LOISIR MOTORS  ne saurait être engagée  pour tous les inconvénients ou dommages inhérents à l’utilisation du matériel commandé Seul l'acquéreur en acceptant ces conditions de ventes devient responsable à part entière sur l'usage qu'il fera du matériel commandé. L'acquéreur avant d'utiliser son matériel devra s'assurer d'un bon fonctionnement de son engin mécanique et procéder aux réglages nécessaires avant utilisation (réglage tension chaine, câblerie, visserie, mécanique)  

A noter : Nous vous rappelons qu'un minimum de connaissance mécanique est demandé pour l'achat de ces produits sur internet, ces produits arrivent non montés il est donc nécessaire de prendre toutes les précautions lors du montage des éléments sensibles. Pour les petites pannes ou méconnaissance  vous devrez faire appel à un professionnel près de chez vous (à votre charge cela s’entend). 

MONTAGE QUADS, SCOOTERS, GO KART, MOTOS, BUGGYS, ETC…

Le véhicule de loisir (quad, buggy, moto, scooter, etc…) vous est livré pré-monté. Pour des raisons d'encombrement quelques pièces comme les roues, le guidon et les rétroviseurs doivent être montés par l'acheteur. Si l'acheteur ne dispose pas des compétences nécessaires au montage alors il lui appartiendra de le faire sous-traiter à ses frais auprès d'un professionnel.
L'acheteur supportera toutes les conséquences d'éventuelles erreurs de montage lui étant imputables. Les garanties ne couvrent aucunement les conséquences de telles erreurs de montage.
Il appartient également à l'acheteur de vérifier les niveaux: d'huile, de liquide de refroidissement, de liquide de freinage. L'acheteur supportera toutes les conséquences en cas d'utilisation du matériel avec des niveaux d'huile, de liquide de refroidissement, de liquide de freinage inappropriés.
Les buggys sont livrés pré-montés dans une grande caisse. Celle-ci contient le châssis tubulaire avec le moteur installé. La transmission, les freins, la boite de vitesse, et les circuits électriques sont également installés et préréglés en usine.
Vous devrez alors achever le montage en fixant notamment les suspensions, les roues, les sièges, les ceintures, les arceaux, le réservoir d'essence, le radiateur, les rétroviseurs, les clignotants, le volant, la batterie, les protections en tissus, le toit et les portes bagages. Il est nécessaire de vérifier l'ensemble des serrages et des niveaux avant chaque utilisation. A défaut l'utilisateur en supporterait toutes les éventuelles conséquences

VÉHICULE de loisir : HOMOLOGATION  IMMATRICULATION   

Tous les véhicules homologués sont fournis avec  COC (certificat homologation européenne) une Facture, ou sera noté votre n° identité ( n° carte identité ou n° passeport)  lors de l'établissement de votre facture, le numéro de série du véhicule, la marque et le modèle.

GARANTIE : QUAD, SCOOTERS, ENGINS MÉCANIQUES ETC… 

Les Pocket, les motos de cross, et tous véhicules non homologués ne sont garantis que contre les vices de fabrication, et contre tous vices cachés pendant une durée de 3 mois pour la partie moteur exclusivement. La partie cycle n'est pas garantie (cadre, amortisseurs, articulations diverses, roulements, freinage dans son ensemble, transmissions, échappement, carburateur, pièces et équipements divers électriques. Etc....). La garantie consiste à l'échange des pièces reconnues défectueuses ou remises en état, à l'exclusion des frais de main d'œuvre, de retour, d'emballage. L'application de la garantie ne peut avoir effet de prolongation de sa durée. Elle ne peut également donner lieu à une reprise de l'appareil, à un remboursement partiel ou autre indemnité à quelque titre que ce soit. La responsabilité du constructeur ne se trouve pas engagée et la garantie n'est pas applicable dans le cas d'installation défectueuse, mal adaptée, non conforme aux normes en vigueur, ou aux règles de l'art, ainsi que dans le cas d'utilisation anormale, d'absence d'entretien ou d'entretiens inadapté, ou encore si les dégâts ont été occasionnés par des produits chimiques ou du calcaire, la garantie n'est pas valable si le client modifie ou fait modifier les éléments ou une partie de l'appareil, par rapport à la fourniture d'origine. Les articles homologués sont garantis de 3 mois à 1 an (précision faite sur la facture suivant produits), contre tous vices de fabrication cachés. Garantie pièces uniquement. 

Détail des prises en garanties:

  1. Moteur garanti : 1 an
  2. Partie cycle (châssis) : 6 mois
  3. Partie électrique : démarreur, alternateur, relais, contacteurs etc. : 3 mois
  4.  Il est conseillé de tester votre produit dès sa réception.

Dans tous les cas : le retour d’un article doit se faire avec l’accord écrit  de notre société.

Les pièces défectueuses des produits sous garantie sont remplacées à réception du retour en nos entrepôts 

Attention lors de l'expédition du SAV, vous êtes informé par mail, nombre de pièces en expédition SAV, nous sont retournées par le transporteur motif client absent, de part ces motifs nous vous demanderons de régler le port du deuxième envoi avant expédition par virement bancaire, PayPal, ou par mandat cash urgent.  

Nous rappelons que les produits sont garantis pièces en retour à notre entrepôt ou  directement  chez l'importateur, après réception un échange est procédé  suivant le stock disponible

Tout colis retourné sans notre accord préalable sera refusé et retourné automatique au client à ses frais les pièces retournées devront être accompagnées de la copie de votre facture, d'une liste détaillée et un récapitulatif du problème auquel cas le colis sera refusé 

Ne rentre pas en ligne de garantie :  Détérioration et pièce manquante dû au transport, comme précisé précédemment il est impératif de vérifier  votre marchandise à réception en présence du transporteur et de refuser en cas de produit incomplet ou détérioré ,  mauvaise utilisation du produit ( moteur trafiqué, détérioration occasionnée par chute accidentelle lors de son utilisation, mauvaise huile ou essence dosage, modification du véhicule avec des éléments  non d'origine, détérioration de la machine suite à un mauvais montage, nous rappelons qu'il est nécessaire de vérifier toutes les parties dites sensibles de votre machine (durite arrivée essence, éléments électrique, graissage mécanique et d'y apporter toutes les  précautions nécessaires) .Usure normale des pièces mécaniques. les batteries  ne rentre pas en garantie Nos Produits sont expédiées en toute sécurité par Transporteur, Par lot: sous palette filmée  avec n° de suivi ou téléphone du Transporteur.

SAV:  

Le SAV est expédié par transporteur, frais de port gratuit lors de la garantie, nous vous communiquons un N° de colis, néanmoins tous SAV qui nous est retournés par le transporteur   pour motif client absent ou refus sera mis en instance et sera réexpédié en accord seulement avec le client qui devra régler les frais de port en avance.

Pour toutes questions:  contactez-nous

GARANTIE : AUTOMOBILES VO-VN : 

Les autos neuves ou d’occasions sont garanties par  le constructeur a l’identique des garanties alloués chez votre concessionnaire local. Normalement aucune extensions de garanties présentes dans le pays d’importation, fonctionnent dans le pays de livraison, elle n’est valable que dans le pays d’importation.  

Les véhicules que nous vous proposons profitent d’une garantie constructeur européenne valable auprès de l’ensemble du réseau français. La plupart du temps la garantie couvre les deux années suivant la première mise en circulation du véhicule. 

A noter : pour les autos d’occasions la garantie qui s’applique est identique, mais sur la durée restant à courir.    

 REVENDEURS & DISTRIBUTEURS: 

Les revendeurs et distributeurs assurent eux même la garantie envers leurs clients finaux, aucune garantie  du fait du prix très bas n'est donnée sur l'ensemble de la gamme des engins motorisés, ils assurent leur entière responsabilité pour la vente de ces produits. 

 INFORMATIQUE ET LIBERTÉ : 

Le client dispose d'un droit d'accès, de modification et de suppression des données qui le concernent (art.34 de la loi "Informatique et Libertés"). Pour l'exercer, adressez-vous à destock loisir Motors,  Les seules informations recueillies sous forme de cookie concernent les références des produits et services commandés et un numéro d'identifiant généré de façon aléatoire.

 LITIGES JURIDICTION : 

Tous litiges sont régis par les lois du Portugal et tous les conflits seront traités seulement par les Tribunaux de notre pays a Lisbonne.

 ATTENTION : CLAUSE SPÉCIALE POUR TOUS LES VÉHICULES DÉCHARGE DE RESPONSABILITÉS.

 

La conduite de ces véhicules implique le port du casque, de vêtements de protection non fournis. Véhicules non homologués sur route. Nous ne pouvons être tenus responsables des accidents causés par ces véhicules à tous tiers. La garantie n'est pas applicable pour une utilisation soutenue type LOCATIVE, course et compétition sur circuit ou autres, un usage intensif qui produirait une surchauffe anormale du moteur, une surcharge, les chutes, une mauvaise utilisation d'un carburant ou d'un lubrifiant non approprié, un mauvais entretien, pour une usure normale à l'utilisation, une usure de pneu ou défauts d'aspect de ce dernier, un bris de chaîne de transmission, une usure des plaquettes de freins, à l'exception de tous vices de fabrication. Notre responsabilité ne s'aurais être engagée en cas d'utilisation sur des trottoirs, sur un terrain accidenté, bosselé, pour les sauts et les figures free style. 

ATTENTION important : compte tenu des volumes importants des références et des couleurs, nous ne sommes pas en mesure de garantir à 100% la livraison des coloris commandés. Le non-respect des couleurs ne saurait entraîner une annulation de commandes ou de demander son remplacement. Les pièces SAV ne seront fournies qu'après réception des éventuelles pièces endommagées ou manquantes et ce avec notre accord. Sans ce retour toute pièce sera facturée 

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Destock Loisir Motors 02/2015

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